Journal d'annonces légales Journal d'annonces légales et publication au Bulletin Officiel
MODELE D’ANNONCE LEGALE DE
AVIS DE MODIFICATION
CHANGEMENT DE GERANT
En cas du gérant nommé par assemblée générale et non dans les statuts
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Dénomination sociale : [dénomination sociale de la société]
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Forme : SARL
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Siège social : [lieu du siège social de la société]
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Capital social : [montant du capital social en dhs] dirhams
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Numéro R.C : [numéro] R.C [ville]
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Par décision de L’Assemblée Générale Ordinaire en date du [date du PV], il a été pris acte de la nomination de Monsieur [prénom et nom du nouveau gérant], demeurant [adresse du nouveau gérant] en qualité de nouveau Gérant, à compter du [date d’effet de la nomination du nouveau gérant] pour une durée [durée de la nomination du nouveau gérant], en remplacement de Monsieur [Prénom et nom de l’ancien gérant], Gérant démissionnaire.
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Le dépôt légal a été effectué au (Greffe du Tribunal de Commerce) [ville] ou (Tribunal d’Instance) [ville] ou (Centre Régional d’Investissement) [ville] le ……………… sous le N° …………………………..
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En cas du gérant nommé dans les statuts
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Dénomination sociale : [dénomination sociale de la société]
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Forme : SARL
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Siège social : [lieu du siège social de la société]
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Capital social : [montant du capital social en dhs] dirhams
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Numéro R.C : [numéro] R.C [ville]
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Par décision de L’Assemblée Générale Extraordinaire en date du [date du PV], il a été pris acte de la nomination de Monsieur [prénom et nom du nouveau gérant], demeurant [adresse du nouveau gérant] en qualité de nouveau Gérant, à compter du [date d’effet de la nomination du nouveau gérant] pour une durée [durée de la nomination du nouveau gérant], en remplacement de Monsieur [Prénom et nom de l’ancien gérant], Gérant démissionnaire.
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L’article [numéro] des statuts a été modifié, en conséquence.
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Le dépôt légal a été effectué au (Greffe du Tribunal de Commerce) [ville] ou (Tribunal d’Instance) [ville] ou (Centre Régional d’Investissement) [ville] le ……………… sous le N° …………………………..
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En cas du gérant démissionnaire lorsqu’il existe deux gérants
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Dénomination sociale : [dénomination sociale de la société]
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Forme : SARL
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Siège social : [lieu du siège social de la société]
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Capital social : [montant du capital social en dhs] dirhams
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Numéro R.C : [numéro] R.C [ville]
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Par décision de L’Assemblée Générale Ordinaire en date du [date du PV], il a été pris acte de la démission du Gérant Monsieur [prénom et nom du gérant démissionnaire], à compter du [date d’effet de la démission]. Monsieur [Prénom et nom du gérant restant], Gérant, demeure seul dirigeant à compter de cette même date.
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Le dépôt légal a été effectué au (Greffe du Tribunal de Commerce) [ville] ou (Tribunal d’Instance) [ville] ou (Centre Régional d’Investissement) [ville] le ……………… sous le N° …………………………..
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En cas du gérant décédé
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Dénomination sociale : [dénomination sociale de la société]
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Forme : SARL
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Siège social : [lieu du siège social de la société]
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Capital social : [montant du capital social en dhs] dirhams
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Numéro R.C : [numéro] R.C [ville]
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Par décision en date du [date de la décision] il a été pris acte de la nomination de Monsieur [prénom et nom du nouveau gérant], demeurant [adresse du nouveau gérant] en qualité de nouveau Gérant, à compter du [date d’effet de la nomination] pour une durée illimitée, en remplacement de Monsieur [prénom et nom du gérant décédé], décédé
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Le dépôt légal a été effectué au (Greffe du Tribunal de Commerce) [ville] ou (Tribunal d’Instance) [ville] ou (Centre Régional d’Investissement) [ville] le ……………… sous le N° …………………………..
